Déclaration préalable de travaux pour piscine

Fondateur Poolcare

Par 

Jérémie Gamer

Publié le

20/1/2023

Déclaration préalable de travaux pour piscine

Que vous soyez un particulier ou un professionnel, réaliser une déclaration préalable de travaux pour une piscine prend du temps. Il s’agit d’une démarche administrative obligatoire, longue et parfois très complexe. Il faut préparer un dossier administratif, avec formulaire CERFA, plans et autres documents graphiques. Et comme le délai d’instruction (1 mois en général pour une déclaration préalable) peut paraître long quand on a un projet à concrétiser, réaliser son dossier rapidement est parfois primordial ! Voyons comment faire une déclaration préalable simplement !

Nous avons trouvé une solution en ligne pour faire une déclaration préalable simplement : URBASSIST ! Le plus de cette solution ? Le prix ! Réalisez un dossier DP piscine facilement et à moindre frais, que vous soyez un particulier ou un professionnel.

Préparez votre projet

Avant de réaliser le dossier de déclaration préalable, il est important de préparer votre projet.

Si vous êtes un particulier, que vous avez déjà fait appel à un professionnel et que vous connaissez l’emplacement de votre futur bassin, les matériaux utilisés, les couleurs… Alors c’est parfait, vous pouvez commencer à préparer le dossier !

Si vous êtes un professionnel, pensez à vous renseigner auprès du client sur toutes les informations qui concernent la parcelle, son identité (date, lieu de naissance…), à récupérer des photos de l’environnement proche et lointain… Vous allez en avoir besoin pour réaliser le dossier.

Réaliser un dossier de déclaration préalable

Afin de réaliser une déclaration préalable, vous devez respecter un certain formalisme. Nous aimerions vous dire que réaliser un dossier DP est quelque chose de simple et rapide, malheureusement, ce n’est pas toujours le cas ! Vous devrez, avant de clôturer votre dossier pour le transmettre en mairie :

  • Remplir le formulaire administratif CERFA.
  • Réaliser les plans et documents graphiques. Et notamment le plan de situation, le plan de masse et le plan de coupe.

Remplir le formulaire CERFA

La première étape est de compléter le formulaire administratif CERFA. Vous pouvez le télécharger sur le site du service public et compléter les champs qui concernent le déclarant (vous ou votre client) et le projet.

Réaliser les plans

Les plans sont primordiaux. Pourquoi ? Afin que l’instructeur qui va étudier votre dossier comprenne le projet piscine en question. S’il ne le comprend pas, il peut vous demander des pièces complémentaires. C’est fâcheux pour la suite de vos démarches !

Par ailleurs, les plans doivent respecter un certain formalisme : une échelle de travail particulière, des cotations précises, montrer le cadastre, les bâtiments déjà édifiés et l’emplacement des aménagements que vous allez créer… Parmi les plans obligatoires d’une DP, retenez :

  • Le DP1 plan de situation. Qui permet de localiser la parcelle concernée par le projet piscine.
  • Le DP2 plan de masse. Ce plan permet de visualiser sur la parcelle la position des bâtiments existants (votre maison) et des aménagements que vous envisagez (votre piscine).
  • Le DP3 plan de coupe piscine. Qui permet de visualiser l’état du terrain avant et après les travaux.
Exemple de plan de coupe piscine

Nous vous parlions un peu plus haut de la solution pour réaliser un dossier DP simplement, URBASSIST. Sachez qu’avec cette plateforme en ligne : le formulaire CERFA sera automatiquement pré-rempli avec vos informations et les plans seront générés de manière automatique. Vous n’avez qu’à répondre aux questions posées sur le parcours pour que le dossier DP s’assemble.

Une fois le dossier au complet, vous pouvez le transmettre auprès du service urbanisme de votre commune. Il ne vous reste plus qu’à attendre le retour d’instruction avant de pouvoir débuter le chantier l’esprit serein !

Inscrivez-vous à notre newsletter 💙

Consultez aussi